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FoIII81_qt-4_008 Provided by University Library of Tübingen Transcribed with Tesseract

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On pourroit faire le plan général d’ mais ces deux opérations seroient insuffisantes , il fau- Celui de chaque terroir (en général ) couteroit peu ; le détail des divers propriétés, et rarement cadre- 3 droi t recourir aux déclarations des particuliers pour connoître gnorance donneroient lieu à des roient - elles avec le contenu du total de chaque terroir : la mauvaise foi et l’i débats, ce qui occasionneroit un tr avail considérable et incertain qu’il faut éviter. la designation et Il faudroit donc un arpentage exa@t de toutes les propriétés avec indication de leur nature, etc. Enfin tout le détail possible, même la nature du sol la consistance des chemins , sentiers , terreins vacans, et mauvais terrain. de chaque propriété par designation de bon , médiocre , dimensions en longueur et largeu r de chaque pièce d’héritage. On sent Indiquer en chitfre les angles et les exaftitude et de détails; mais quels avantages n’en résul- qu’une pareille entreprise demanderoit beaucoup d’ et les dimensions étant écrites et non prises à teroit-il pas, l’impôt seroit reparti avec équité et pour toujours, peut - être seroit - il utile de l’èchelle ; ce seroit en quelque sorte un ter rier et un Bornage général du Royaume , oient moins décreter que ce plan fixeroit la propriété de chacun. On pourroit objecter que des pièces contiendr à une pièce, n'ait pas de l’excédent à que le titre , mais il est rare qu’un particulier qui manque de mesure quel est le propriétaire raisonnable qui une autre; d’ailleurs en supposant que quelques particuliers soient lézés, bles portions de son domaine pour j ouir paisiblement du surplus et ne préféreroit pas le sacrifice de quelques foi procès de limite toujours embarrassé et dispendieux, voir disparoître à jamais l’apparence même d’un lan exate comme on l’a déjà dit et très détaillé de ce qui com- Il faudroit que chaque communauté ait un p les angles qui circonscrivent chaque partie et en avoir pose son terroir avec 1 es dimensions écrites ainsi que sans qu’on en connoisse un double au distri@t; a lors il seroit impossible qu’il se commette la moindre entreprise ins on croit même que d’après une pareille P’auteur ; les juges de paix porteroient toujours un jugement certa il arriveroit rarement qu’un voisin entreprise sur un autre , parceque ce seroit une follie que de s’y ex- base, il résulteroit donc de ce travail une sécurité entière pour - les propriétaires, tandis que dans l’état actuel poser , Ilité d’un village entier par des entreprises sur des choses un laboureur de mauvaise foi p eut troubler la tranqui innocent succombe par la difficulté qu’ont ses voisins, ce qui entraine dans des procès ruineux où souvent l’ les juges de découvrir la vérité. tante et l'établir sur ma base solide, il faudroit que Pour parvenir avec succés à une opération aussi impor ométriquement , les calculs à l’échelle tous les plans fussent levés au graphometre et les superficies calculées trigon sont trop vicieux pour qu’on puisse les admettre. éral, chargé de cette opération, Cet entrepreneur feroit D'après cette base il faudroit un entrepreneur gén le plan général du Royaume dans le quel il seroit tenu de marquer les principales routes et les fleuves , de même heroient des limités de département et de distri(t. que les points où ses lignes d’opération touc dans chaque département autant toute fois qu’il s’en trouve- Sous lui et par lui seroit choisi un géometre roient de capables. ainsi que des distri&s dont-il Les géometres de départements seroient chargés d'en faire la carte générale , seroit composé. pâ 17e Sous les géometres de départements seroient employès des géometres de distri@t, chargés de le ver les plans géné- raux des Cantons et terroirs qui les composent de même que le triages renfermés par des limités immuables > composant chacun des terroirs, Sous ces derniers géometres en seroient employés d’autres chargés de lever les détails des diverses LR propriétés composant les triages de chaque terroir , mais on le repete , il faudroit que ces opér ations fussent faites au grapho- metre et calculés trigonométriquement. Les divisions ainsi établies , toutes les personnes employées à ces opérations » Concoureroient nécessairement à donner des preuves de l’exaétitude de leur travail. Lorsque le géometre , chargé de la levée d’un département, le présenteroit à l’entrepreneur général, il fau. droit que son opération cadre avec les points de repaire du plan général; s’il y a différence , Nécessairement une des deux opéralions sera fautive, mais comme les opérations trigonométriques ont plusieurs preuves qui constatent leur exadtitude, que d’ailleurs le terrain ne peut pas changer , il est facil e de connoître l’erreur surtout 7 6 \ lorsque les dimensions des angles sont cottées , la vérifi cation des diverses opérations ci-devant détail | I ÿ aftne lées , étant assujetties aux mêmes principes et vérifications, on sent qu’il est imposs ible que les plans ne soient pas parfaite- ment exadts. ffeing Ÿ Gnpé, 0n Il faudroit imposer la condition qu’on ne pourroit pas , se servir d’anciens plans existants , et que les divers géometres seroient obligés de tout lever de nouveau , si l’on veut que ce travail soit bien fait. > rl Cette opération , toute immense qu’elle est , peut être faite pour 10 f. de l’ est de 48,400 pieds quarrés , arpent de la mesure de Roi, qui pnnt } si on jugeoit d’admettre une autre mesure générale pour tout le Royaume ; on y pro- portionneroit le prix. TL'on fenngaté sent que pour parvenir à cette entreprise , il faut des avances, comme elles ne doivent point être faites au hasard ; l’A ssemblée nationale décideroit quelle somme elle voudroit donner pour nn e ù commencer, et ensuite le mode des payements qui devroient toujours être proportionnés à l’avancement des tra- geba vaux. On observe seulement que pour qu’un ouvrage avance, il faut que lés employ és n’attendent pas après ce v dn f qu’ils ont gagné , ce sera de l’exactitude des payements que dependra toujours la célérité de l’ouvrage, Il est possible que si on trouve des géometres instruits en suffisance (et il y en a) que cette opération soit faite t vh en 3 ans, il est possible aussi qu’elle en dure six ; mais on peut assurer, qu’elle seroit finie en 10, Quand même on devroit instruire des sujets. Si ceux ui fmng 0m4 convient. qui seront chargé de cette besogne mettent Yame et l’hqn11êtété q èn £ L’Auteur de ces observations ne les présente pas par un motif d’intérêt; d’ailleurs il sait trop combien l’envie É b ; accablera celui que seroit chargé d’une semblable entreprise. e SBetndl Il a cru devoir communiques ses foibles idées 3 il sera trop heureux si elles peuvent présenter quelques vues uti- les; et croit qu’il est impossible que cette opération soit faite pour un moindre prix ; quelques personnes qui ne cher- gpn, Éaie chent que des entreprises, pourront demander moins, mais on peut assurer que l’opération ne seroit pas exacte. Si on n’avoit pas fait la découverte de nouvelles ta! Ë bles de lo Hrtiencdg garithmes avec les quelles on peut calculér au moins quatre fois plus vîte qu’avec les anciennes , il sait qu’onne efii pourroit pas faire cette entreprise en s’assujettissant à lever au graphometre et aux calculs trigonométriques. Dmcnal Ges nouvelles tables ne sont point un mistaire, elles sont im primées avec approbation et privilèges par Mr. Clousier, imprimeur du Roi, rue de sorbonne, à Paris. ghubt f, se D rzîenæ@vn{ei( U 1 ! Ü f \ ( “ Ct (l Ml Kgenben În fn Ù d sll Vn LU Hn | N U V 1 Ÿ | M Ëh ! I | J W su M Û d O Ÿ $ n Ü — $ W. | …… ; ……… E EN m —— # pé e ce P æ ',7: h£ # e e | Læ f v ] L3 à T 17x = J \Î D e 94 2 “ * H A } 5 e JîË ; (R # Î “ A ë 4 è } R » « t sA f æ â,æî“&£ﬁ 4 cu V — e QA J >> E 21 e dl . æ t. '\ —\ « '/ # A & % ä ce Ÿ & æ E3 à d A pe2 Tm ; % &<—l(‘ À, kc 2 e % F 2 u JP . 2 Æ 1 B. A v , Scres \ Ps e % @ \a‘°&( e _ r,3 ; » vn Q r ù s, {; à ” eŸR ä—& e 33 ve 4,«. d é $ = s72e v u e" es us S % p = st [Q a4 < 220), A n ; è… Ë e % ; K f ; # AVW “ L3 en + e 1P d l « æ “ ù À v ‘ # b 2 es d 0 sn Le L L f es # :C $ e æ‘ Ps é æ »t 8 % cù Lhée = # . f3 ,$ﬂ ( ÿ p , 3 ; k = a\." É % & » ® e E É ; — e | 2 — F3 C A A ‘Ë" ‘ +# 4 - 8 su PS » 00 L » L , vE - e f, & , é “ e se & A AN US SDELI16G6NFURS =—s â DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE. As _8 PROJET DE‘CADASTRE DU ROYV UVME Ë == Il est hors de doute que pour parvenir à une juste repartition de l'impôt, un Cadastre général du Royaume est nécessaire. 2 La depense qu’on suppose qu’entraineroit cette opération, effraye ; cependant elle peut se faire exattement r une somme modique. pou On pourroit faire le plan général d’un département et des distri&&s à bas prixe 19 =— Celui de chaque terroir (en général ) couteroit peu ; mais ces deux opérations seroient insuffisantes , il fau- droit recour ir aux déclarations des particuliers pour connoître le détail des divers propriétés, et rarement cadre- 18 roient - elles avec le contenu du total de chaque terroir : la mauvaise foi et l’ignorance donneroient lieu à des e débats, ce qui occasionneroit un travail considérable et incertain qu’il faut éviter. VierFarbSelector Standard * - Euroskala Offset Il faudroit donc un arpentage exa@t de toutes les propriétés avec indication de leur nature, la designation et 17 la co nsistance des chemins , sentiers, terreins vacans, etc. Enfin tout le détail possible, même la nature du sol Ë ù de chaque propriété par designation de bon , médiocre , et mauvais terrain. Indiquer en chitffre les angles et les dimensions en longueur et largeur de chaque pièce d’héritage. On sent =— 16 qu’une pareille entreprise demanderoit beaucoup d’exactitude et de détails ; mais quels avantages n’en résul- È = teroit-il pas, l’impôt seroit reparti avec équité et pour toujours, et les dimensions étant écrites et non prises à seusses 15 l’échelle ; ce seroit en quelque sorte un terrier et un Bornage général du Royaume , peut - être seroit - il utile de H— Ë décreter que ce plan fixeroit la propriété de chacun. On pourroit objecter que des pièces contiendroient moins _ que le titre , mais il est rare qu’un particulier qui manque de mesure à une pièce, n’ait pas de l’excédent à 14 une autres d’ailleurs en supposant que quelques particuliers soient lézés, quel est le propriétaire raisonnable qui Ë ne préféreroit pas le sacrifice de quelques foibles portions de son domaine pour jouir paisiblement du surplus et = 13 voir disparoître à jamais l’apparence même d’un procès de limite toujours embarrassé et dispendieux, Il faudroit que chaque communauté ait un plan exaCte comme on l’a déjà dit et très détaillé de ce qui com- pose son terroir avec les dimensions écrites ainsi que le s angles qui circonscrivent chaque partie et en avoir =— 12 un double au distri@t; alors il seroit i mpossible qu’il se commette la moindre entreprise sans qu’on en connoisse l’auteur ; les ju S ges de paix porteroient toujours un jugement certain; on croit même que d’après une pareille =— = 11 base, il arriveroit rarement qu’un voisin entreprise sur un autre, parceque ce seroit une follie que de s’y ex- poser, il résulteroit donc de ce travail une sécurité entière p our les propriétaires, tandis que dans l’état atuel des choses un laboureur de mauvaise foi peut troubler la tranquillité d’un village entier par des entreprises sur (e) 10 ses voisins, ce qui entraine dans des procès ruineux où souvent l’innocent succombe par la difficulté qu’ont — les juges de découvrir la vérité. Pour parvenir avec succès à une opération aussi importante et l'établi r sur ma base solide, il faudroit que tous les plans fussent levés au graphometre et les superficies calculées trigonométriquement , les caleuls à l’échelle sont trop vicieux pour qu’on puisse les admettre. 8 D'après cette base il faudroit un entrepreneur général , chargé de cette opération. Cet entrepreneur feroit le plan général du Royaume dans le quel il seroit tenu de marquer les principales routes et les fleuves , de même =— que les points où ses lignes d’opération toucheroient des limités de département et de distriét. TÉ Sous lui et par lui seroit choisi un géometre dans chaque département autant toute fois qu’il s’en trouve- =-" roïent de capables. | 5 6 Les géometres de départements seroient chargés d’en faire la carte générale, ainsi que des districts dont-il seroit composé, —s 5 — 4 E RR ==s 3 — s.. - 2 M UU Il | es Û Copyright 4/1999 YxyMaster GmbH _ www.yxymaster.com 1\|u\"||1||…(ÎÏÎH1Î|ÎÎH"Wp”r‘rr4“|…\||‘…l…\ll… |…||…\ M…WHW…W…W…W 1 mW|£…l‘\ﬁl|1‘ÿl|”ï!l“ 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 12 18 = ès =