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Il est hors de doute que pour parvenir à une juste repartition de l’imp

est nécessaire.

La depense qu’on suppos

e qu’entraineroit cette opération, effraye ; cependant elle peut se faire exaltement

pour une somme modique.

un département et des distri@&s à bas prix.

On pourroit faire le plan général d’

mais ces deux opérations seroient insuffisantes , il fau-

Celui de chaque terroir (en général ) couteroit peu ;

le détail des divers propriétés, et rarement cadre-

3

droi

t recourir aux déclarations des particuliers pour connoître

gnorance donneroient lieu à des

roient -

elles avec le contenu du total de chaque terroir : la mauvaise foi et l’i

débats, ce qui occasionneroit un tr

avail considérable et incertain qu’il faut éviter.

la designation et

Il faudroit donc un arpentage

exa@t de toutes les propriétés avec indication de leur nature,

etc. Enfin tout le détail possible, même la nature du sol

la consistance des chemins , sentiers , terreins vacans,

et mauvais terrain.

de chaque propriété par designation de bon , médiocre ,

dimensions en longueur et largeu

r de chaque pièce d’héritage. On sent

Indiquer en chitfre les angles et les

exaftitude et de détails; mais quels avantages n’en résul-

qu’une pareille entreprise demanderoit beaucoup d’

et les dimensions étant écrites et non prises à

teroit-il pas, l’impôt seroit reparti avec équité et pour toujours,

peut - être seroit - il utile de

l’èchelle ; ce seroit en quelque sorte un ter

rier et un Bornage général du Royaume ,

oient moins

décreter que ce plan fixeroit la propriété de chacun.

On pourroit objecter que des pièces contiendr

à une pièce, n'ait pas de l’excédent à

que le titre , mais il est rare qu’un particulier qui manque de mesure

quel est le propriétaire raisonnable qui

une autre; d’ailleurs en supposant que quelques particuliers soient lézés,

bles portions de son domaine pour j

ouir paisiblement du surplus et

ne préféreroit pas le sacrifice de quelques foi

procès de limite toujours embarrassé et dispendieux,

voir disparoître à jamais l’apparence même d’un

lan exate comme on l’a déjà dit et très détaillé de ce qui com-

Il faudroit que chaque communauté ait un p

les angles qui circonscrivent chaque partie et en avoir

pose son terroir avec 1

es dimensions écrites ainsi que

sans qu’on en connoisse

un double au distri@t; a

lors il seroit impossible qu’il se commette la moindre entreprise

ins on croit même que d’après une pareille

P’auteur ; les

juges de paix porteroient toujours un jugement certa

il arriveroit rarement qu’un voisin entreprise sur un autre ,

parceque ce seroit une follie que de s’y ex-

base,

il résulteroit donc de ce travail une sécurité entière pour

-

les propriétaires, tandis que dans l’état actuel

poser ,

Ilité d’un village entier par des entreprises sur

des choses un laboureur de mauvaise foi p

eut troubler la tranqui

innocent succombe par la difficulté qu’ont

ses voisins, ce qui entraine dans

des procès ruineux où souvent l’

les juges de découvrir la vérité.

tante et l'établir sur ma base solide, il faudroit que

Pour parvenir avec succés à une opération aussi impor

ométriquement , les calculs à l’échelle

tous les plans fussent levés au graphometre et les superficies calculées trigon

sont trop vicieux pour qu’on puisse les admettre.

éral, chargé de cette opération, Cet entrepreneur feroit

D'après cette base il faudroit un entrepreneur gén

le plan général du Royaume dans le quel il

seroit tenu

de marquer les principales routes et les fleuves , de même

heroient des limités de département et de distri(t.

que les points où ses lignes d’opération touc

dans chaque département autant toute fois qu’il s’en trouve-

Sous lui et par lui seroit choisi un géometre

roient de capables.

ainsi que des distri&s dont-il

Les géometres de départements seroient chargés d'en faire la carte générale ,

seroit composé.

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Sous les géometres de départements seroient employès des géometres de distri@t, chargés de le

ver les plans géné-

raux des Cantons et terroirs qui les composent de même que le triages

renfermés par des limités immuables >

composant chacun des terroirs,

Sous ces derniers géometres en seroient employés d’autres chargés de lever les détails des diverses

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propriétés

composant les triages de chaque terroir , mais on le repete , il faudroit que ces opér

ations fussent faites au grapho-

metre et calculés trigonométriquement.

Les divisions ainsi établies , toutes les personnes employées à ces opérations

» Concoureroient nécessairement

à donner des preuves de l’exaétitude de leur travail.

Lorsque le géometre , chargé de la levée d’un département,

le présenteroit à l’entrepreneur général, il fau.

droit que son opération cadre avec les points de repaire du plan

général; s’il y a différence , Nécessairement

une des deux opéralions sera fautive, mais comme les opérations trigonométriques ont

plusieurs preuves qui

constatent leur exadtitude, que d’ailleurs le terrain ne peut pas changer , il est facil

e de connoître l’erreur surtout

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lorsque les dimensions des angles sont cottées , la vérifi

cation des diverses opérations ci-devant détail

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lées , étant

assujetties aux mêmes principes et vérifications, on sent qu’il est imposs

ible que les plans ne soient pas parfaite-

ment exadts.

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Il faudroit imposer la condition qu’on ne pourroit pas , se servir d’anciens plans existants ,

et que les divers

géometres seroient obligés de tout lever de nouveau , si l’on veut que ce travail soit bien fait.

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Cette opération , toute immense qu’elle est , peut être faite pour 10 f. de l’

est de 48,400 pieds quarrés ,

arpent de la mesure de Roi, qui

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si on jugeoit d’admettre une autre mesure générale pour tout le

Royaume ; on y pro-

portionneroit le prix.

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sent que pour parvenir à cette entreprise , il faut des avances,

comme elles ne

doivent point être faites au hasard ; l’A

ssemblée nationale décideroit quelle somme elle voudroit donner pour

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commencer, et ensuite le mode des payements qui devroient toujours être proportionnés à l’avancement des tra-

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vaux. On observe seulement que pour qu’un ouvrage avance, il faut que lés employ

és n’attendent pas après ce

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qu’ils ont gagné , ce sera de l’exactitude des payements que dependra toujours la célérité de l’ouvrage,

Il est possible que si on trouve des géometres instruits en suffisance (et il y en a) que cette opération soit faite

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en 3 ans, il est possible aussi qu’elle en dure six ; mais on peut assurer, qu’elle seroit finie en 10,

Quand même

on devroit instruire des sujets.

Si ceux

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convient.

qui seront chargé de cette besogne mettent Yame et l’hqn11êtété q

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L’Auteur de ces observations ne les présente pas par un motif d’intérêt; d’ailleurs il sait trop combien l’envie

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;

accablera celui que seroit chargé d’une semblable entreprise.

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Il a cru devoir communiques ses foibles idées 3

il sera trop heureux si elles peuvent présenter quelques vues uti-

les; et croit qu’il est impossible que cette opération soit faite pour un moindre prix

; quelques personnes qui ne cher-

gpn, Éaie

chent que des entreprises, pourront demander moins,

mais on peut assurer que l’opération ne seroit pas exacte.

Si on n’avoit pas fait la découverte de nouvelles ta!

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garithmes avec les quelles on peut calculér au moins

quatre fois plus vîte qu’avec les anciennes , il sait qu’onne

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pourroit pas faire cette entreprise en s’assujettissant à

lever au graphometre et aux calculs trigonométriques.

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Ges nouvelles tables ne sont point un mistaire, elles sont im

primées avec approbation et privilèges par

Mr. Clousier, imprimeur du Roi, rue de sorbonne, à Paris.

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Il est hors de doute que pour parvenir à une juste repartition de l'impôt, un Cadastre général du Royaume

est nécessaire.

2

La depense qu’on suppose qu’entraineroit cette opération, effraye ; cependant elle peut se faire exattement

r une somme modique.

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On pourroit faire le plan général d’un département et des distri&&s à bas prixe

19

=—

Celui de chaque terroir (en général ) couteroit peu ; mais ces deux opérations seroient insuffisantes , il fau-

droit recour

ir aux déclarations des particuliers pour connoître le détail des divers propriétés, et rarement cadre-

18

roient - elles avec le contenu du total de chaque terroir : la mauvaise foi et l’ignorance donneroient lieu à des

e

débats, ce qui occasionneroit un travail considérable et incertain qu’il faut éviter.

VierFarbSelector Standard * - Euroskala Offset

Il faudroit donc un arpentage exa@t de toutes les propriétés avec indication de leur nature, la designation et

17

la co

nsistance des chemins , sentiers, terreins vacans, etc. Enfin tout le détail possible, même la nature du sol

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de chaque propriété par designation de bon , médiocre , et mauvais terrain.

Indiquer en chitffre les angles et les dimensions en longueur et largeur de chaque pièce d’héritage. On sent

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16

qu’une pareille entreprise demanderoit beaucoup d’exactitude et de détails ; mais quels avantages n’en résul-

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teroit-il pas, l’impôt seroit reparti avec équité et pour toujours, et les dimensions étant écrites et non prises à

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15

l’échelle ; ce seroit en quelque sorte un terrier et un Bornage général du Royaume , peut - être seroit - il utile de

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décreter que ce plan fixeroit la propriété de chacun. On pourroit objecter que des pièces contiendroient moins

_

que le titre , mais il est rare qu’un particulier qui manque de mesure à une pièce, n’ait pas de l’excédent à

14

une autres d’ailleurs en supposant que quelques particuliers soient lézés, quel est le propriétaire raisonnable qui

Ë

ne préféreroit pas le sacrifice de quelques foibles portions de son domaine pour jouir paisiblement du surplus et

=

13

voir disparoître à jamais l’apparence même d’un procès de limite toujours embarrassé et dispendieux,

Il faudroit que chaque communauté ait un plan exaCte comme on l’a déjà dit et très détaillé de ce qui com-

pose son terroir avec les dimensions écrites ainsi que le

s angles qui circonscrivent chaque partie et en avoir

=—

12

un double au distri@t; alors il seroit i

mpossible qu’il se commette la moindre entreprise sans qu’on en connoisse

l’auteur ; les ju

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ges de paix porteroient toujours un jugement certain; on croit même que d’après une pareille

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11

base, il arriveroit rarement qu’un voisin entreprise sur un autre, parceque ce seroit une follie que de s’y ex-

poser, il résulteroit donc de ce travail une sécurité entière p

our les propriétaires, tandis que dans l’état atuel

des choses un laboureur de mauvaise foi peut troubler la tranquillité d’un village entier par des entreprises sur

(e)

10

ses voisins, ce qui entraine dans des procès ruineux où souvent l’innocent succombe par la difficulté qu’ont

—

les juges de découvrir la vérité.

Pour parvenir avec succès à une opération aussi importante et l'établi

r sur ma base solide, il faudroit que

tous les plans fussent levés au graphometre et les superficies calculées trigonométriquement , les caleuls à l’échelle

sont trop vicieux pour qu’on puisse les admettre.

8

D'après cette base il faudroit un entrepreneur général , chargé de cette opération. Cet entrepreneur feroit

le plan général du Royaume dans le quel il seroit tenu de marquer les principales routes et les fleuves , de même

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que les points où ses lignes d’opération toucheroient des limités de département et de distriét.

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Sous lui et par lui seroit choisi un géometre dans chaque département autant toute fois qu’il s’en trouve-

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Les géometres de départements seroient chargés d’en faire la carte générale, ainsi que des districts dont-il

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